(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par monsieur DENIS PEDENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236796.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.
DENIS PEDENEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16